C'est effectivement sympa mais je reste sur ma question d'homologation.
Au jeu des questions réponses sur la règlementation on trouve ça :
"J’ai construit une petite remorque de moins de 500kg . Que dois-je faire pour pouvoir circuler avec ?
Jusqu'au 28 octobre 2012 et en l'absence de réception communautaire,l'article R321-15 du code de la route n'impose pas l'homologation d'une petite remorque ( poids en charge inférieur à 500 kg) avant sa mise en circulation. La conformité de ce véhicule remorqué aux dispositions techniques du code de la route ( article R312-1 à R318-10) est de la responsabilité du celui qui la construit.
Conformément à l'article R322-1, ce véhicule n'est pas soumis à la délivrance d'un certificat d'immatriculation mais il doit circuler avec une plaque d'immatriculation placée à l'arrière et reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule qui la tracte.
A partir du 29 octobre 2012, les règles d'homologation évoluent. La directive européenne 2007/46/CE s'impose à toutes les remorques et les petites remorques de moins de 500 kg en charge devront à partir de cette date, faire l'objet d'une homologation avant leur mise en circulation.
Le constructeur ou le particulier qui construit la remorque doit en demander l'homologation auprès de la DREAL/DRIEE/DEAL ( voir site :
http://webdev.drire.gouv.fr/ferme.html). L'homologation peut être à titre isolé pour un particulier ou bien par type pour un constructeur qui produit cette remorque en série.
L'article R322-1 reste applicable en l'état."
source :
http://www.developpement-durable.gouv.f ... ,555-.html(tout en bas de la page, c'est la dernière question)
Renseignements pris auprès de la DREAL (anciennement DRIRE) :
Il faut effectivement passer en homologation toute nouvelle construction depuis le 29 octobre 2012, sachant que dans le cas d'une modification de remorque existante toucher au châssis (rallonger le timon par exemple) est considéré comme une nouvelle construction.
Seules des modifications d'habillement sont autorisées (selon certaines normes aussi semble-t-il - principalement autour de la protection des piétons) mais sans porter atteinte à l'homologation de la base utilisée.
En gros, rallonger le timon = nouvelle construction donc homologation, allonger l'arrière d'une remorque sans toucher au châssis peut = impact potentiel sur l'équilibrage initial donc homologation.
Les contrainte d'homologation ne semblent pas insurmontables :
- essieu homologué aux normes actuelles (plus d'essieu de 306 ou autres modèle récupéré à la casse ou sous la vieille remorque de tonton)
- tête d'attelage homologué
- timon homologué si timon droit, pas nécessaire pour un timon en V
- incertitude sur les roues (en attente de confirmation)
- répartition des masses : un calcul de charge semble nécessaire
Après, on fait un peu comme on veut tant que l'on respecte les normes de circulation (longueur remorque, remorque + véhicule, largeur, signalisation...)
Renseignement pris auprès de mon assurance et de deux autres compagnies :
Une remorque de ptac <500 ou 750kg (petite nuance entre les deux mais pas très claire encore), même de fabrication personnelle ou artisanale (ce qui semble être la même chose), est couverte par l'assurance du véhicule tractant et/ou la rc du proprio.
Risques identifiés pour la gendarmerie (en attente de confirmation) et la DREAL en l'absence d'homologation :
- contrôle de la remorque par les forces de l'ordre = amende et immobilisation
- en cas d'accident, surtout corporel = responsabilité engagée au pénal + amende
- l'UE fait pression sur la France pour étendre le CT des voitures aux remorques = sans homologation impossible passer un CT
Y a-t-il par ici des personnes qui ont fait la démarche d'homologation ?
Pour la DREAL de ma région, je suis le premier à les interroger et à envisager de le faire...
NB : une solution 'sans pb' est de trouver une vieille remorque ptac > 750kg avec carte de circulation ; tant que l'on ne touche pas le châssis on est tranquille, on peut la modifier presque comme on veut... (sans les restrictions présentent pour la même manip sur une plus petite - un peu comme si l'homologation portait sur les châssis)